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1.Informations techniques

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Pour des raisons de maintenance, l'association Les Phares du Ponant pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

 

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les listes de prestataires ne sont pas exhaustives. Seuls les établissements adhérents à l'association Les Phares du Ponant sont mentionnés.

Les informations fournies ne sont pas contractuelles. L'association Les Phares du Ponant met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

2. Loi Informatique et libertés

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l'association Les Phares du Ponant, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux sociétés et associations partenaires de l'association Les Phares du Ponant.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'association Les Phares du Ponant.

 

3. Propriété, Droit d'auteur

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4. Crédits photos

Les images utilisées pour la réalisation du présent site proviennent de différentes sources : l'association Les Phares du Ponant, de ses adhérents ainsi que d'autres contributeurs professionnels ou non. Ces photos, l'association Les Phares du Ponant en est dépositaire et a l'autorisation d'utilisation du photographe dont le nom est précédé de la mention "copyright" ou qui a l'autorisation d'utilisation de l'adhérent.

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